Il s'agit d'un appartement Type 3 situé 9, rue des Vignes, lieudit « les Graves », Résidence « LE DOMAINE DES GRAVES » dans un immeuble en copropriété cadastré sous les relations suivantes : SECTION AT N° 128, d’une contenance totale de 54 ares 67 centiares, et portant sur les lot n°21 comprenant : appartement portant le n°B1 au rez-de-chaussée, une entrée, une salle d’aisances, un salon/cuisine (26,41 m²), une buanderie, une salle de bains, deux chambres (9,76 m² et 10,60 m²), et le droit à la jouissance exclusive et privative d’un jardin d’une superficie d’environ 120 m²,l’ensemble représente une superficie « Loi Carrez » de 61,30 m² et les 687/10000èmes des parties spéciales du bâtiment B et les 333/10000èmes des parties communes générales ; le lot n°47, un cellier portant le n°2 et les 8/10000èmes des parties spéciales du bâtiment B et les 4/10000èmes des parties communes générales ; le lot n°75 un parking couvert portant le n°1 et les 41/10000èmes des parties spéciales du bâtiment B et les 20/10000èmes des parties communes générales ; le lot n°76 un parking couvert portant le n°2 et les 41/10000èmes des parties spéciales du bâtiment B et les 20/10000èmes des parties communes générales. 

OCCUPATION : L’appartement est libre de toute occupation. 

Outre les charges, clauses et conditions du Cahier des Conditions de Vente. 

Les frais de poursuites de vente sont payables en SUS du prix de vente, outre la TVA le cas échéant. 

Seuls les Avocats au Barreau de Toulouse peuvent soutenir les enchères. 

S’adresser pour tous renseignements : 

- au Cabinet de Maître LORIOT, Avocat poursuivant, 52 Route d’Espagne, 31100 TOULOUSE, où le Cahier des Conditions de Vente est consultable 

- à tous Avocats au Barreau de TOULOUSE 

- au Greffe du Juge de l'Exécution, Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE, où le Cahier des Conditions de Vente est déposé : Rôle n° 16/00057.

Les audiences de vente débutent à 14h.